--- title: Mentions légales — Régal'Terre description: "Mentions légales du site Régal'Terre : éditeur, directeur de la publication, hébergeur OVH, conception ACTIV communication, propriété intellectuelle et contact." url: https://www.regalterre.com/mentions-legales lang: fr --- # Mentions légales — Régal'Terre Information légale # Mentions légales Éditeur, directeur de la publication, hébergeur et propriété intellectuelle : toutes les informations légales du site regalterre.com. Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous informons les utilisateurs de l'identité des intervenants dans la réalisation et le suivi du site regalterre.com. ## Éditeur du site Société **Regal'Terre**, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 € Immatriculation RCS de Quimper, numéro 911 675 585 Siège social 10 avenue de l'Odet, 29950 Bénodet, France SIRET 911 675 585 00010 TVA intracommunautaire FR23911675585 Téléphone [02 98 110 110](tel:+33298110110) (du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h) E-mail [contact@regalterre.com](mailto:contact@regalterre.com) ## Directeur de la publication Le directeur de la publication du site est **M. Arnaud LE GALL**, représentant légal de Regal'Terre SAS, joignable à [contact@regalterre.com](mailto:contact@regalterre.com) ou par courrier au siège social. ## Hébergement Le site regalterre.com est hébergé en France par : Hébergeur **OVH SAS** (OVHcloud) Adresse 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Téléphone 1007 depuis la France, [+33 9 72 10 10 07](tel:+33972101007) depuis l'étranger Site [www.ovhcloud.com](https://www.ovhcloud.com) Les données de la boutique (comptes clients, commandes) sont stockées dans l'Union européenne et au Royaume-Uni, dans les conditions décrites dans la [politique de confidentialité](https://www.regalterre.com/politique-de-confidentialite). ## Conception et réalisation Le site a été conçu et réalisé par l'agence **ACTIV communication**, 3 allée de la Grande Égalonne, 35740 Pacé, France, [www.activ-communication.com](https://www.activ-communication.com), qui en assure également la maintenance technique. ## Propriété intellectuelle L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, marques, logos, charte graphique, base de données) est la propriété exclusive de Regal'Terre SAS ou de ses partenaires et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Regal'Terre. Toute utilisation d'éléments du site à l'intérieur d'un autre site par inclusion, cadre ou procédé similaire est interdite. Les marques **Regal'Terre**, **Chloro Terre** et** Le Mer** sont des marques déposées. Tout utilisateur qui constaterait une information inexacte ou manifestement illicite sur le site est invité à la signaler au directeur de la publication à contact@regalterre.com afin qu'il y soit remédié. ## Crédits - **Conception, design et développement :** ACTIV communication, Pacé (Ille-et-Vilaine) - **Typographies :** Questrial et Quicksand (licence libre OFL), servies depuis le site et non depuis un serveur tiers - **Visuels produits :** Regal'Terre / Chloro Terre ## Données personnelles et cookies Le traitement des données personnelles collectées sur le site et l'usage des cookies sont décrits dans la [politique de confidentialité](https://www.regalterre.com/politique-de-confidentialite) et sur la page [Cookies](https://www.regalterre.com/cookies). Les conditions applicables aux achats sont fixées par les [conditions générales de vente](https://www.regalterre.com/cgv). ## Nous contacter Pour toute question concernant ces mentions légales : [contact@regalterre.com](mailto:contact@regalterre.com) ou par téléphone au [02 98 110 110](tel:+33298110110). Document mis à jour le 2 septembre 2026 · Regal'Terre SAS ## Une question sur nos engagements ? Notre équipe répond aux demandes d'information légale, de presse ou de partenariat sous 48 heures ouvrées. [Nous contacter](https://www.regalterre.com/contact)