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Information légale

Mentions légales

Éditeur, directeur de la publication, hébergeur et propriété intellectuelle : toutes les informations légales du site regalterre.com.

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Éditeur du site

Société
Regal'Terre, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Immatriculation
RCS de Quimper, numéro 911 675 585
Siège social
10 avenue de l'Odet, 29950 Bénodet, France
SIRET
911 675 585 00010
TVA intracommunautaire
FR23911675585
Téléphone
02 98 110 110 (du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h)
E-mail
contact@regalterre.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Arnaud LE GALL, représentant légal de Regal'Terre SAS, joignable à contact@regalterre.com ou par courrier au siège social.

Hébergement

Le site regalterre.com est hébergé en France par :

Hébergeur
OVH SAS (OVHcloud)
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone
1007 depuis la France, +33 9 72 10 10 07 depuis l'étranger
Site
www.ovhcloud.com

Les données de la boutique (comptes clients, commandes) sont stockées dans l'Union européenne et au Royaume-Uni, dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité.

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par l'agence ACTIV communication, 3 allée de la Grande Égalonne, 35740 Pacé, France, www.activ-communication.com, qui en assure également la maintenance technique.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, marques, logos, charte graphique, base de données) est la propriété exclusive de Regal'Terre SAS ou de ses partenaires et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Regal'Terre. Toute utilisation d'éléments du site à l'intérieur d'un autre site par inclusion, cadre ou procédé similaire est interdite.

Les marques Regal'Terre, Chloro Terre et Le Mer sont des marques déposées.

Tout utilisateur qui constaterait une information inexacte ou manifestement illicite sur le site est invité à la signaler au directeur de la publication à contact@regalterre.com afin qu'il y soit remédié.

Crédits

  • Conception, design et développement : ACTIV communication, Pacé (Ille-et-Vilaine)
  • Typographies : Questrial et Quicksand (licence libre OFL), servies depuis le site et non depuis un serveur tiers
  • Visuels produits : Regal'Terre / Chloro Terre

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur le site et l'usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité et sur la page Cookies. Les conditions applicables aux achats sont fixées par les conditions générales de vente.

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Pour toute question concernant ces mentions légales : contact@regalterre.com ou par téléphone au 02 98 110 110.

Document mis à jour le 2 septembre 2026 · Regal'Terre SAS

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